Horseshoe Valley Pickleball

AVIS IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT Le présent accord de décharge s'applique uniquement à la période d'adhésion en cours. Des accords distincts doivent être conclus pour les renouvellements d'adhésion futurs. En signant ce document, vous renoncez à certains droits légaux, notamment le droit d'intenter une action en justice ou de réclamer une indemnisation à la suite d'un accident.

1. PARTIES ET DÉFINITIONS

À : L'ORGANISATION PICKLEBALL CANADA (une organisation à but non lucratif constituée en vertu des lois fédérales), ses organisations provinciales et territoriales affiliées, ses associations et clubs membres locaux, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, entraîneurs, instructeurs, agents, représentants et bénévoles respectifs (collectivement, les « renonciataires »). Cette décharge ne s'étend pas aux entrepreneurs indépendants, sous-traitants, sponsors ou propriétaires/exploitants d'installations, sauf s'ils agissent sous la supervision et le contrôle directs de l'organisation Pickleball Canada.

Les ACTIVITÉS comprennent : la participation ou la présence à des entraînements, des formations, des cours, des stages, des ateliers de perfectionnement, des sélections, des ligues, des tournois, des compétitions, des événements, des séances d'orientation, des réunions, des démonstrations, des activités sociales, du bénévolat, de l'arbitrage, de l'administration, l'utilisation d'installations et d'équipements, et les déplacements connexes.

2. ACCEPTATION DES RISQUES

Je reconnais que la participation au pickleball et aux activités connexes comporte des risques inhérents et prévisibles, notamment :

1. Collision avec des personnes ou des objets

2. Être frappé par des raquettes, des filets, des poteaux ou des balles

3. Effort excessif, déshydratation, accidents cardiovasculaires

4. Blessures corporelles (entorses, fractures, blessures aux yeux, lésions cérébrales, lésions de la moelle épinière, décès)

5. Perte d'équilibre, glissades, trébuchements, chutes

6. Premiers secours inadéquats ou défauts de l'équipement

7. Négligence ordinaire de la part des renonciataires dans la conduite des activités, à l'exclusion de la négligence grave, de la faute intentionnelle ou du mépris imprudent de la sécurité des participants

J'ACCEPTE LIBREMENT ET ASSUME PLEINEMENT TOUS CES RISQUES ET LA POSSIBILITÉ DE BLESSURES CORPORELLES, DE DÉCÈS OU DE DOMMAGES MATÉRIELS.

3. RENONCIATION ET ABANDON DE DROITS

En contrepartie de l'autorisation qui m'est donnée de participer, j'accepte :

3.1 RENONCER ET LIBÉRER les renonciataires de toute réclamation pour toute perte, tout dommage, toute blessure ou tout décès résultant de ma participation et causé par une négligence ordinaire des renonciataires, à l'exclusion des réclamations résultant d'une négligence grave, d'une faute intentionnelle, d'une insouciance imprudente pour la sécurité, d'un manquement aux obligations légales ou de violations de la législation sur la protection des consommateurs.

3.2 INDEMNISER les renonciataires contre toute réclamation de tiers résultant de ma propre négligence ou de mon comportement intentionnel pendant ma participation, à l'exclusion de toute indemnisation pour les réclamations résultant de la négligence, du manquement à une obligation ou du non-respect des conditions de sécurité des renonciataires.

3.3 EFFET CONTRAIGNANT - Dans la mesure permise par la loi, le présent accord lie mes héritiers, exécuteurs testamentaires, administrateurs et représentants personnels, sauf si cet effet contraignant est contraire à l'ordre public ou aux lois applicables en matière de succession.

4. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À LA JURIDICTION

4.1 RÉSIDENTS DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE - DISPOSITIONS SPÉCIALES

POUR LES MINEURS : Si le participant est âgé de moins de 19 ans (âge de la majorité en Colombie-Britannique), le parent/tuteur reconnaît :

• • J'ai lu et expliqué le présent accord au mineur

• • Je consens à la participation du mineur

• • J'accepte les risques au nom du mineur uniquement dans la mesure permise par la loi de la Colombie-Britannique

• • Je reconnais que je ne peux renoncer au droit indépendant du mineur d'intenter une action en justice lorsqu'il atteindra l'âge de la majorité, et que la présente renonciation ne vise pas à le faire

• • Mes obligations d'indemnisation ne concernent que ma propre conduite, et non les droits indépendants du mineur

4.2 RÉSIDENTS DU QUÉBEC - RESTRICTIONS IMPORTANTES

PROTECTIONS JURIDIQUES AU QUÉBEC : Pour les activités au Québec ou régies par la loi du Québec :

RECONNAISSANCE DES RISQUES : L'acceptation des risques constitue une reconnaissance des risques prévisibles et un accord de participation malgré ceux-ci.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ : Toute décharge ou indemnisation prévue dans le présent accord :

• • N'EXCLUT PAS la responsabilité en cas de blessures corporelles, de décès ou de préjudice moral causés par une faute intentionnelle ou une faute grave (faute lourde), et toute exclusion de ce type est nulle et non avenue en vertu des articles 1474 et 1475 du Code civil du Québec

• • N'EXCLUT PAS la responsabilité qui ne peut être levée en vertu du Code civil du Québec ou de la Loi sur la protection du consommateur

JURIDICTION : Le droit québécois s'applique et les tribunaux québécois ont compétence pour les activités au Québec.

4.3 AUTRES PROVINCES ET TERRITOIRES

Pour les activités en dehors de la Colombie-Britannique et du Québec, la loi applicable et la juridiction compétente seront les suivantes :

• • La province/le territoire où l'activité a lieu, ou

• • Si l'activité se déroule à l'extérieur du Canada, la juridiction où l'activité se déroule

• • La Cour fédérale du Canada pour les questions relevant de la compétence exclusive du gouvernement fédéral, sous réserve des lois provinciales applicables en matière de protection des consommateurs et de limitation de la responsabilité.

5. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

5.1 DIVISIBILITÉ : Si une disposition du présent Contrat est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur dans toute la mesure permise par la loi. Toutefois, si la disposition invalide est fondamentale pour l'objet du Contrat, l'ensemble du Contrat peut être nul.

5.2 APPLICATION MAXIMALE : Le présent Contrat sera appliqué dans toute la mesure permise par la loi applicable dans chaque juridiction.

5.3 MISES À JOUR SPÉCIFIQUES À LA JURIDICTION : Les renonciataires peuvent fournir des avenants supplémentaires spécifiques à la juridiction afin de garantir la conformité locale.

5.4 INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD : Le présent accord constitue l'intégralité de l'accord entre les parties concernant l'objet des présentes. Toutefois, cette disposition n'exclut pas la responsabilité en cas de fausse déclaration frauduleuse ou de fausses déclarations incitant à la conclusion du présent accord.

6. RECONNAISSANCE ET SIGNATURE

J'AI LU ET COMPRIS LE PRÉSENT CONTRAT. J'AI EU SUFFISAMMENT DE TEMPS POUR L'EXAMINER ET DEMANDER UN AVIS JURIDIQUE INDÉPENDANT SI JE LE SOUHAITAIS. JE SAIS QUE JE RENONCE À CERTAINS DROITS LÉGAUX QUE MOI-MÊME OU MES REPRÉSENTANTS POURRIONS AVOIR À L'ENCONTRE DES RENONCIATAIRES, SOUS RÉSERVE DES LIMITATIONS ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT.

AVIS SPÉCIAL À L'ATTENTION DES RÉSIDENTS DE LA COLOMBIE-BRITANNIQUE ET DU QUÉBEC : Veuillez examiner les dispositions spécifiques à votre juridiction ci-dessus qui peuvent limiter la portée de cette renonciation en vertu des lois de votre province.

A: PICKLEBALL CANADA ORGANIZATION, et ces provinces et territoires et ces représentants locaux et clubs, et leurs dirigeants, agents, employés, instructeurs, représentants, bénévoles, contractuels indépendants, sous-traitants, commanditaires, successeurs et bénéficiaires (ci-après les « Renonciataires »)

ACCEPTATION DE RISQUES

En signant cette entente, je reconnais que je suis, par la présente, informé ou que j’ai été informé que ma participation dans le sport de pickleball implique plusieurs risques et dangers habituels, fréquents et raisonnablement prévisibles et qui sont inhérent à ce sport, incluant, mais pas limité à : des collisions avec d’autres personnes ou objets; le risque de se faire frapper par une raquette, de se faire frapper par une balle; le risque d’accident vasculaire cérébral, les risques cardiovasculaires ou autres conditions qui peuvent menacer la vie causé par l’exercice physique, le risque de blessure personnelle incluant, mais pas limité à, des coupures, des égratignures, des contusions ou autres lésions, entorses, foulures, fractures, lésions cérébrales tel que les commotions cérébrales ou autres traumas crâniens, blessures à la colonne vertébrale, incluant la paraplégie ou tétraplégie ou la mort; dommage à ou perte de vision; perte d’équilibre ou de contrôle; des chutes; et un manquement de se comporter prudemment ou dans les limites de ses propres capacités.

J’ACCEPTE LIBREMENT ET ASSUME EN ENTIER TOUT RISQUE ET DANGER HABITUEL ET RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE INHÉRENT AU SPORT DE PICKLEBALL ET LA POSSIBILITÉ DE PERTE DE VIE, PRÉJUDICE PERSONNEL OU DOMAGE OU PERTE MATERIELLE. JE RECONNAIS QUE JE SUIS RESPONSABLE DE MON CHOIX DE PARTICIPER DANS LE SPORT DE PICKLEBALL APRES AVOIR ÉTÉ INFORMÉ DES RISQUES ET DANGERS MENTIONNÉS CI-HAUT ET DANS CETTE ENTENTE ET QUE LE NIVEAU DE RISQUE ET DE DANGER QUI POURRAIT M’AFFECTER PERSONNELLEMENT PEUT ETRE AFFECTÉ PAR LE NIVEAU DE MES HABILITÉS ET EXPERIENCE DANS LE SPORT DE PICKLEBALL, AINSI QUE LES MESURES PRÉVENTIVES QUE J’AI PRISES OU QUE JE N’AI PAS PRISES POUR EVITER DE TELS RISQUES ET DANGERS ET LA REACTION QUE J’AI CHOISI DANS TOUTE SITUATION PENDANT MA PARTICIPATION DANS LE SPORT DE PICKLEBALL.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉE, RENONCIATION DE RECLAMATION ET ENTENTE D’INDEMNITÉ

Comme condition d’acceptation de ma demande d’adhésion dans l’organisation Pickleball Canada par les Renonciataires et, tel qu’applicable, ma province/territoire et association locale ou club, et en me permettant d’utiliser les installations et locaux fournis par les Renonciataires (ci-après les « locaux »), je conviens comme suite :

1. DE RENONCER TOUTE RECLAMATION que j’aurais contre un ou des Renonciataires et de décharger les Renonciataires de toute responsabilité pour tout dommage, perte ou préjudice matériel, ou frais que je pourrais engager ou que mes parents proches, héritiers ou testamentaires pourraient engager comme conséquence de la réalisation de tout risque prévisible, normal et habituel qui est en lien avec ma participation dans le sport de pickleball, sauf en raison de la faute intentionnelle ou faute lourde des Renonciataires (ou un des Renonciataires).

2. QUE, si je subi un préjudice corporel ou moral en conséquence de ma participation dans le sport de pickleball et que ce préjudice n’est pas une conséquence de la réalisation d’un risque habituel et raisonnablement prévisible qui est inhérent au sport de pickleball, ma connaissance des risques et dangers expliqués et dénoncés dans cette entente pourrait être considéré comme une faute commune de ma part et que ma responsabilité pourrais, par conséquence, être engagé dans la partage de responsabilité pour tout préjudice que je subi si j’intente des procédures judiciaires contre un ou des Renonciataires;

3. DE DÉGAGER DE RESPONSABILITÉ ET D’INDEMNISER LES RENONCIATAIRES de toute responsabilité pour tout préjudice matériel, corporel ou moral causé à une tierce partie en conséquence de mon utilisation ou présence dans les locaux;

4. Cette entente sera effectif et exécutoire et lie mes héritiers, testamentaires, administrateurs, cédants et représentants en cas de mon décès ou mon incapacité;

5. Cette entente et tout droit, devoir et obligation entre les parties de cette entente sera régi par et interprété conformément avec les lois en vigueur dans la province de l’Ontario seulement; et

6. Tout litige entre les parties de cette entente sera entendu dans la province de l’Ontario et exclusivement devant les tribunaux civils de la province de l’Ontario.

En signant cette entente, je ne me fie pas sur toute représentation orale ou écrite ou des déclarations faites par les Renonciataires concernant la sécurité du sport de pickleball sauf celles exprimées dans cette entente.

J’AI LU ET JE COMPRENDS CETTE ENTENTE DE DÉNONCIATION ET JE RECONNAIS QU’EN SIGNANT CETTE ENTENTE JE RENONCE A CERTAIN DROITS LEGAUX QUE JE POURRAIS OU QUE MES HÉRITIERS OU TESTAMENTAIRES, ADMINSTRATEURS, CÉDANTS OU REPRÉSENTANTS POURRAIENT AVOIR CONTRE UN OU DES RENONCIATAIRES.

Release of liability, Terms and Conditions,

Assumption of risks and indemnity agreement for Pickleball Ontario

(hereinafter referred to as the “Release Agreement”)

By agreeing to this document, you will waive or give up certain legal rights, including the right to sue or claim compensation following transmission of a communicable disease or an accident

Please read carefully!

TO: PICKLEBALL ONTARIO associations, clubs and their respective directors, officers, employees, instructors, agents, representatives, volunteers, independent contractors, subcontractors, sponsors, successors and assigns (hereinafter collectively referred to as the “Releasees”).

ASSUMPTION OF RISKS

I am aware that participating in the sport of pickleball involves many risks, dangers and hazards including, but not limited to: the transmission of a communicable disease, including but not limited to COVID-19; collision with other persons or objects; being struck by a paddle; being hit by a ball; the risk of stroke, heart attack or other similar life threatening conditions caused by physical exertion; the risk of personal injury including, but not limited to, strains, sprains, fractures, brain injury, spinal cord injury including paraplegia or quadriplegia, or death; loss of balance or control; slips, trips and falls; negligent first aid; failure to act safely or within one’s own ability; negligence of other persons; and, negligence on the part of the releasees. I understand that negligence includes failure on the part of the releasees to take reasonable steps to safeguard or protect me from the risks, dangers and hazards referred to above. I freely accept and fully assume all such risks, dangers and hazards and the possibility of personal injury, death, or property damage or loss resulting therefrom.

RELEASE OF LIABILITY, WAIVER OF CLAIMS AND INDEMNITY AGREEMENT

In consideration of the Releasees accepting my application for membership in Pickleball Ontario and, as applicable, my local association or club, and permitting my use of the facilities and premises provided by the Releasees (hereinafter “the premises”), I hereby agree as follows:

1. To waive any and all claims that I have or may in the future have against the releasees, and to release the releasees from any and all liability for any loss, damage, expense or injury including death that I may suffer, or that my next of kin may suffer, as a result of my participation in the sport of pickleball including, but not limited to, my use of the premises due to any cause whatsoever, including negligence, breach of contract, or breach of any statutory or other duty of care, including any duty of care owed under any provincial occupiers’ liability legislation on the part of the releasees. I understand that negligence includes the failure on part of the releasees to take reasonable steps to safeguard or protect me from the risks, dangers and hazards referred to above.
2. To hold harmless and indemnify the releasees from any and all liability for any damage to property of or personal injury to any third party, resulting from my use of or presence on the premises.
3. This Release Agreement shall be effective and binding upon my heirs, next of kin, executors, administrators, assigns and representatives, in the event of my death or incapacity;
4. This Release Agreement and any rights, duties and obligations as between the parties to this Release Agreement shall be governed by and interpreted solely in accordance with the laws of the Province of Ontario.
5. Any litigation involving the parties to this Release Agreement shall be brought solely within the Province of Ontario and shall be within the exclusive jurisdiction of the Courts of the Province Ontario.

In entering into this Release agreement, I am not relying upon any oral or written representations or statements made by the Releasees with respect to the safety of pickleball other than what is set forth in this Agreement.

I have read and understand this release agreement and I am aware that by agreeing I am waiving certain legal rights which I or my heirs, next of kin, executors, administrators, assigns and representatives may have against the releasees.

Pickleball Club Code of Conduct

Welcome to Horseshoe Valley Pickleball! We value a positive and respectful environment for all members. Please adhere to the following code of conduct.

1. Sportsmanship
Treat all players with respect and fairness, both on and off the court. Practice good sportsmanship by showing grace in both victory and defeat.

2. Court Etiquette
Respect the play rotation and wait your turn. Follow the rules for our courts.

3. Attire and Equipment
Wear appropriate athletic attire and running or court shoes. No sandals or other open toed shoes. Use standard pickleball equipment to ensure fair play.

4. Safety First
Prioritize safety by being aware of your surroundings and avoiding reckless plays. Help keep the court area clear of obstacles to prevent accidents. It is recommended to wear some kind of protective eyewear i.e. glasses, sunglasses, safety glasses etc..

5. Inclusive Environment
Welcome players of all skill levels and backgrounds to foster a diverse and inclusive community. Avoid any behavior or language that could be offensive or exclusionary.

6. Respect Club Facilities
Keep the court area clean and tidy by disposing of trash properly. Follow any facility rules or guidelines provided by the club.

7. Communication
Communicate courteously with fellow members, addressing concerns privately and respectfully. Use constructive feedback to help improve the club experience.

8. Fair Play
Adhere to the rules of pickleball, demonstrating integrity and honesty during gameplay. Accept the referee or the receiving team's line calls and decisions gracefully and without dispute.

9. Learning and Growth
Encourage skill development and improvement among fellow members. Offer assistance to newcomers and those seeking to enhance their skills. Offer advice when asked, but respect that fellow players may not want your input.

10. Compliance
Abide by all local laws and regulations while participating in club activities. Follow any additional rules or regulations set by the club's organizers or the Township of Oro-Medonte.

11. Ambassadors
This is a multi-purpose shared playing surface. Please be a friendly ambassador of HVPB towards neighbours and fellow park users.

Failure to adhere to this code of conduct may result in disciplinary actions, including temporary or permanent suspension from club activities. Let's work together to create a welcoming and enjoyable pickleball experience for all members!

PHOTO/VIDEO RELEASE FORM

I give permission to Horseshoe Valley Pickleball and Pickleball Canada Organization to publish photos of me during a pickleball event, game or Club sanctioned time. These images may be published in promotional products produced by Horseshoe Valley Pickleball or Pickleball Canada Organization, including but not limited to: brochures, advertisements, periodicals and the Horseshoe Valley Pickleball Website. If you do not wish to have your picture/video used in any promotional product, you may opt out by checking the box below. If checked, it is your responsibility to remove yourself from any photography or videography happening during a pickleball event, game or Club sanctioned time.

En soumettant ce formulaire, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos informations personnelles (y compris votre nom, vos coordonnées, votre date de naissance et les coordonnées d'une personne à contacter en cas d'urgence) à des fins d'inscription, de communication et de sécurité. Vos données seront traitées de manière sécurisée et ne seront partagées qu'avec des partenaires autorisés, si nécessaire. Pour toute question ou pour accéder à vos informations, veuillez contacter notre responsable de la confidentialité à l'adresse info@pickleballcanada.org.